Pierre FERRUA
 
 
 
Résumé d'un parcours
Retour au sommaire autobiographie
  1 - De l'enfant au Compagnon
2 - Création de l'entreprise
3 - Revers de fortune
4 - Cession de l'entreprise
5 - L'après cession - 1
6 - L'après cession - 2
7 - L'après cession - 3
8 - La page suivante
 
 
     
 
5 - L'après cession 1 - les tribulations judiciaires
 
 
     
 

La période de mon parcours qui se déroula à compter du lendemain de la cession de mon entreprise à ce jour, fut certainement la plus éprouvante de mon existence. Aujourd'hui, alors que la tourmente que j'ai traversée s'est apaisée, je ne pense pas que je puisse subir, dans les temps à venir, d'aussi insupportables tourments.

Dès le lendemain de la signature des actes de cession de l'entreprise je fus écarté de toute activité touchant la gestion production et commerciale de la société et n'eut pratiquement plus aucun contact avec mes anciens collaborateurs et les repreneurs. Je dus me rendre à l'évidence ! J'étais la victime d'un plan machiavélique dressé par les acquéreurs pour s'emparer de mon entreprise au moindre coût.

Pour ne pas donner suite à leurs engagements et prétendre à des dommages et intérêts exorbitants, s'appuyant sur une faute du chef comptable commise à mon insu, ils prétendirent un soi-disant abus de confiance de ma part. En suite de quoi, Ils me traînèrent devant les tribunaux m'accusant d'escroquerie, de dol, d'opération financières illicites dont ils étaient les victimes, de faux bilan et de falsifications des stocks. Commença alors une procédure pénale à mon encontre qui me fit découvrir, à mes dépens, la faillibilité de la justice des hommes.  

La procédure judiciaire en pénal donnera naissance à plusieurs procédures basées sur un thème commun mais dans des contextes différents. Dans ce récit, je distinguerai deux périodes bien distinctes, celle de l'instruction et celle des procédures pénales et civiles qui en découlèrent.

Une première, qui débute lors de mon départ de l'entreprise, c'est la procédure pénale. Elle aura duré 9 longues années. Une seconde, ou se déroulèrent une suite de procédures qui se terminèrent après 16 années d'éprouvantes tribulations judiciaires. Ignoble mascarade, ouvrant enfin la porte sur le retour à une vie normale qui portera néanmoins la marque de blessures qui ne pourrons se sicatriser complètement mais n'enlèveront rien, sinon à l'llusion que l'homme est bon par nature, à ma foi en la vie et au devenir.

Sommaire

6 - L'après cession 2

Une autre vie devant moi

Désillusions
Le tournant
Déclenchement des procédures
A quelque chose malheur est bon
L'insruction pénale


7 - L'après cession 3

Les suites du pénal

Justice ou iniquité
Devant le tribunal du commerce
L'assignation délivrée par la banque
En appel du tribunal du commerce


 
     
 
 
 
  4 -Cession de l'entreprise
6 -L'après cession 2
 
 
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